Mentions légales

1. Éditeur du site

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

Directeur de la publication : Nicolas Barette.

2. Hébergeur

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logo, identité visuelle, photographies, vidéos, code source) est la propriété exclusive de Nicolas Barette, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les vidéos présentées dans la section Portfolio ont été réalisées ou montées pour le compte de leurs commanditaires respectifs et sont affichées à titre de référence professionnelle. Les marques, logos et noms commerciaux qui y apparaissent demeurent la propriété de leurs titulaires.

4. Conditions d'utilisation du site

L'accès et la navigation sur ce site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Ce site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais de connexion et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence totale d'erreurs. Les tarifs affichés sur le site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis accepté a valeur d'engagement.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, de la présence d'un virus ou d'une indisponibilité temporaire.

Il est interdit d'utiliser ce site à des fins illicites, d'en perturber le fonctionnement ou de tenter d'accéder sans autorisation à ses systèmes.

5. Liens et services tiers

Ce site intègre des contenus et services fournis par des tiers :

L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques. Le traitement des données associé est détaillé dans la politique de confidentialité.

6. Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

7. Conditions de vente

Les prestations proposées sont régies par les conditions générales de vente.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.